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Marques déposées par SOCIETE BOURGUIGNONNE DE MECANIQUE
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GM 12
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GM 12
SOCIETE BOURGUIGNONNE DE MECANIQUE

Numéro de dépôt :
1001565
Date de dépôt :
08/11/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque GM 12

Déposée le 8 novembre 1976 par SOCIETE BOURGUIGNONNE DE MECANIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « GM 12 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE BOURGUIGNONNE DE MECANIQUE domicilié(e) CLENAY - 21490 RUFFEY-LES-ECHIREY (S.A.) - France.

La marque GM 12 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1001565.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque GM 12 est expirée depuis le 8 novembre 1986.

SOCIETE BOURGUIGNONNE DE MECANIQUE a également déposé les autres marques suivantes : RAYPLAN SYSTEM , SBM CHALEUR DIRIGEE , CLIK CL 10 , CLIK , PM 8 , BIOCLIMA SYSTEM , BRASIL , GM 12 , BIOCLIMA SYSTEM , P M 8


SOCIETE BOURGUIGNONNE DE MECANIQUE - CLENAY - 21490 RUFFEY-LES-ECHIREY (S.A.) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-003

Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, appareils à air chaud, brleurs en tous genres, calorifères en tous genres, transportables ou non, corps chauffants, appareils à surfaces chauffantes, aerochauffeurs.